Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORMUS
Bernard JOSEPH

Numéro de dépôt :
93492883
Date de dépôt :
19/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2003

Présentation de la marque ORMUS

Déposée le 19 novembre 1993 par Bernard JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est Bernard JOSEPH, domicilié(e) 98, avenue de Choisy, 94190 VILLENEUVE SAINT GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORMUS - France.

La marque ORMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORMUS est expirée depuis le 19 novembre 2003.

Bernard JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes : "LE MOUSSAILLON BOULONNAIS" , LE CABRI VERT , C.I.R.C. CAMELEON INTERNET RESEARCH CENTER , TRIMEG INSTRUMENTS


Bernard JOSEPH - 98, avenue de Choisy, 94190 VILLENEUVE SAINT GEORGES - France


ORMUS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Pierres fines, joaillerie, bijouterie en or, or, autres métaux précieux comportant de l'or.Coffrets et objets d'art en bois, corne, os, ambre, nacre et succédanés de ces matières Edition de livres, tableaux et planches Organisation de conférences, congrès et expositions

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.